En envisageant de construire une piscine, vous devez maîtriser les règles d’urbanisme s’appliquant et prendre garde aux écueils à éviter. Découvrez les règles d’urbanisme essentielles à connaître ainsi que les pièges à éviter lors de la construction d’une piscine pour mener à bien votre projet.
Les autorisations requises pour chaque type de piscine
En urbanisme, toute nouvelle construction nécessite généralement un permis de construire (PC). Mais les piscines sont soumises à des exceptions. Il faut distinguer les types de piscines :
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- Piscines temporaires hors-sol : pour les piscines dont la taille est inférieure à 10m², aucune autorisation n’est requise, même si elles sont installées pour une durée supérieure à 3 mois. Cependant, pour les bassins d’une superficie supérieure à 10m², il est nécessaire de déposer une déclaration préalable à la mairie si la durée d’installation dépasse 3 mois.
- Piscines fixes enterrées : pour la construction d’une piscine, certaines règles d’urbanisme doivent être respectées. Pour les bassins d’une superficie supérieure à 100m², un permis de construire est obligatoire, quelle que soit la présence d’un abri. Pour les piscines de 10m² à 100m² avec une couverture inférieure à 1m80, une simple déclaration préalable à la mairie est nécessaire. Il est important de noter qu’un permis de construire sera exigé si l’abri dépasse 1m80 de hauteur, car toute construction couverte dépassant cette hauteur est considérée comme créatrice de surface de plancher. Il est donc essentiel de se conformer à ces règles pour éviter d’éventuelles infractions lors de la construction de votre piscine.
- Pour les bassins inférieurs à 10m², aucune formalité n’est demandée.
Pour plus d’informations, vous pouvez visiter ce site https://plu-cadastre.fr/autorisations-piscine/.
Les règles à respecter pour prévenir les litiges
Avant de construire une piscine, il faut se conformer aux règles d’urbanisme, même en l’absence d’autorisation officielle. Le plan local d’urbanisme (PLU) ou le plan d’occupation des sols (POS) déterminent les critères d’implantation.
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Des distances et hauteurs spécifiques peuvent être imposées, par exemple en construisant le long de la limite séparative ou à une certaine distance de celle-ci. Si la piscine comporte un abri de plus de 1,80 m de hauteur, il faut respecter les limites de surface autorisée. Ne pas respecter ces règles entraîne inévitablement des litiges avec les autorités.
De plus, il faut vérifier si le terrain sur lequel la piscine sera construite permet réellement une construction. Des dénonciations peuvent causer des litiges, comme le cas d’un propriétaire ayant dû démolir sa piscine construite sans autorisation sur une zone boisée protégée. Pour éviter ces problèmes, il faudrait consulter un expert en droit de l’urbanisme pour garantir la réussite de votre projet.
Les pièges à éviter
Les erreurs à ne pas faire lors de la construction d’une piscine enterrée sont nombreuses et peuvent avoir des conséquences désastreuses sur le projet. Tout d’abord, il est essentiel de bien choisir l’emplacement de la piscine en prenant en compte des aspects pratiques tels que la topographie du terrain et l’exposition au soleil. Une mauvaise localisation peut entraîner des problèmes de température de l’eau et d’esthétique.
Ensuite, il faut faire appel à un professionnel qualifié et reconnu dans le domaine de la construction de piscines. La sécurité étant primordiale, seuls des experts peuvent garantir la conformité aux normes de construction et l’utilisation de matériaux de qualité.
Lors de l’étude des devis, il ne faut pas se laisser séduire uniquement par les prix bas. Il est important de vérifier si le constructeur offre un service après-vente et si les normes légales sont respectées. Ignorer ces aspects peut entraîner des problèmes futurs et des dépenses supplémentaires.
Vous devez procéder à un contrôle minutieux avant de réceptionner définitivement la piscine. Le constructeur doit expliquer en détail le fonctionnement des équipements et des techniques de traitement de l’eau. Il est recommandé de faire un état des lieux conjointement avec le constructeur pour s’assurer de toute conformité.
